Certificat de conformité : le passeport indispensable de votre voiture

Contenu

• Qu'est-ce qu'un certificat de conformité ?
• Quand en avez-vous besoin ?
• Qu'est-ce que ça dit ?
• Que faire si vous n'avez pas de certificat de conformité ?
• Conclusion

Qu'est-ce qu'un certificat de conformité ?

Il existe différents noms pour le document, notamment Certificate of Conformity (COC), mais on le connait plutôt sous le nom de certificat de conformité. Mais quel que soit le nom qu'on lui donne, le certificat de conformité est un document que l'importateur ou le constructeur automobile délivre avec chaque nouvelle voiture pour confirmer que le modèle est conforme à toutes les exigences légales. 

Modèle européen

Il s'agissait autrefois d'un document belge, que l'on trouve encore sur les anciennes voitures, mais depuis 1999, le certificat de conformité est un document européen uniforme. La normalisation facilite l'interprétation des données, quel que soit le pays dans lequel la voiture est immatriculée. Toutefois, le certificat de conformité est toujours délivré par le constructeur automobile, de sorte qu'il ne se présente pas de la même manière pour toutes les marques. 

Certificat de conformité deuxième étape

Si votre voiture a été transformée, par exemple en utilitaire léger ou pour un autre type de conduite (conversion en véhicule électrique, par exemple), elle ne satisfait plus aux données indiquées dans le certificat de conformité initial. Dans ce cas, le véhicule doit être à nouveau homologué et son propriétaire reçoit un certificat de conformité deuxième phase, également appelé « certificat de réception nationale individuelle d'un véhicule ». Ce certificat contient les données modifiées et remplace le certificat de conformité original. En principe, ce certificat ne peut être demandé que par la société de transformation

ou délivré par l'importateur.

Quand en avez-vous besoin ?

Lorsque vous achetez une voiture, neuve ou d'occasion, le certificat de conformité doit l'accompagner. En principe, vous devez toujours le conserver dans votre voiture, avec le certificat d'immatriculation et votre carte d'assurance (même si, de nos jours, une version numérique de cette carte d'assurance suffit). La police ou les douanes peuvent vous demander de le présenter lors d'un contrôle routier. Vous devez également être en mesure de le présenter lors du contrôle technique. En principe, aucun certificat de conformité n'est requis pour les ancêtres immatriculés avec une plaque O. 

Qu'est-ce que ça dit ?

Le certificat de conformité de votre voiture contient de nombreuses informations utiles. Outre la marque et le modèle de votre voiture, il mentionne également le numéro de châssis. Lorsque vous achetez une voiture, vérifiez donc si le certificat de conformité est bien celui de votre voiture, en vous basant sur le numéro de châssis. Outre le moteur et la boîte de vitesses de votre voiture, vous verrez également la couleur, le nombre de sièges, le niveau de bruit de votre voiture et sa vitesse maximale. Le certificat indique également l'emplacement exact du numéro de châssis dans la voiture.

En outre, le certificat de conformité contient des données très utiles:

Données d'émission et consommation

Pour être autorisée à circuler, votre voiture doit satisfaire aux normes d'émission en vigueur au moment de sa première immatriculation. Celles-ci sont donc mentionnées dans le certificat de conformité. La normes EURO, les émissions de suie, les émissions de CO2 et la consommation de carburant selon le cycle WLTP et/ou NEDC, la consommation électrique (pour les voitures électriques ou hybrides rechargeables) ainsi que l'autonomie des voitures électriques. Cela peut être utile, par exemple, lorsque vous immatriculez votre voiture ou que vous devez demander une vignette environnementale (pour l'Allemagne ou la France), même si certaines de ces données figurent également sur votre certificat d'immatriculation.

Poids du véhicule et poids tractable

Il vous arrive de prendre la route avec un chargement lourd ou une remorque ? Dans ce cas, vous pouvez vérifier dans votre certificat de conformité le poids maximal légal de votre voiture et le poids qu'elle peut tracter. Vous savez ainsi combien vous pouvez charger (et même quel est le poids autorisé sur chaque essieu) et combien votre remorque ou caravane, freinée ou non, peut peser au maximum. C'est également cette donnée que la police ou les douanes prennent en compte lors d'un éventuel contrôle au pont-bascule.

Taille des pneus

Le certificat de conformité indique également les dimensions des pneus et des jantes de votre voiture et les autres dimensions qu'il est permis de monter sur votre voiture. Par exemple, vous pouvez choisir des jantes différentes ou des pneus plus larges ou plus étroits. Si vous n'avez pas l'intention de « régler » votre voiture tout de suite, ces informations peuvent être importantes si vous voulez monter des pneus d'hiver, par exemple. Veuillez noter qu'à proprement parler, vous ne pouvez pas seulement choisir les dimensions de pneus indiquées, mais que le législateur prévoit également une marge de tolérance pour l'installation d'autres dimensions. Cela ne s'écarte pas beaucoup de l'original, et vos pneus ne peuvent en aucun cas toucher la carrosserie, mais cela peut offrir un peu plus de possibilités. Votre revendeur de pneus connaît certainement les règles et sera heureux de vous aider. 

Que faire si vous n'avez pas de certificat de conformité ?

En principe, le certificat de conformité devrait être fourni avec la voiture lorsque vous l'achetez. Cependant, il se peut que ce ne soit pas le cas (par exemple, s'il s'agit d'une voiture importée d'un pays où des règles différentes s'appliquent) ou que vous le perdiez vous-même. Dans ce cas, vous pouvez demander un nouveau certificat de conformité. 

Il existe un certain nombre de possibilités pour ce faire:

Pour les marques de voitures qui existent encore

Dans la plupart des cas, cela se fait via l'importateur de votre marque de voiture dans notre pays. Il y a bien sûr un coût, qui varie d'une marque à l'autre. Pour certaines marques, vous pouvez demander un duplicata directement à l'importateur - soit physiquement, soit en ligne. Pour d'autres marques, vous devez demander le certificat par l'intermédiaire d'un garage de la marque.

Pour les marques qui n'existent plus ou qui ne sont plus importées

Si votre voiture appartient à une marque qui n'existe plus aujourd'hui et qui n'est plus représentée dans notre pays (par exemple, par l'intermédiaire d'un ex-importateur), vous pouvez demander un certificat par l'intermédiaire d'organismes officiels. L'endroit exact où faire cette démarche dépend de la date à laquelle votre voiture a été livrée neuve:

• L'attestation originale a été délivrée avant le 1er janvier 1999 : dans ce cas, vous avez reçu un certificat de conformité belge et vous pouvez en demander un duplicata auprès du service de la mobilité de votre région. Vous trouverez plus d'informations sur ces sites web :

• Flandre

• Wallonie

• Bruxelles

• Le certificat original a été délivré avant le 1er janvier 1999 : dans ce cas, le certificat de conformité a été délivré par le pays où le constructeur automobile a fait homologuer le véhicule, et vous demandez un certificat de conformité dans ce pays. Cela peut être un peu plus compliqué, mais sachez qu'il existe des entreprises qui peuvent vous aider dans cette démarche, même si, bien sûr, ce service est payant.

Conclusion

Le certificat de conformité n'est pas seulement (dans la plupart des cas) un document légalement obligatoire, il contient également de nombreuses données qu'il peut être utile de connaître, comme par exemple le montant que vous pouvez remorquer. Si vous n'avez pas de certificat de conformité, demandez-en un et gardez-le toujours dans votre voiture.